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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE
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LE BOUQUET CATALAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUQUET CATALAN
SARL LES JARDINS DE COLLIOURE

Numéro de dépôt :
92412352
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque LE BOUQUET CATALAN

Déposée le 20 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUQUET CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE domicilié(e) MARCHE INTERNATIONAL ST CHARLES, 66035 PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 834 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET POUS - France.

La marque LE BOUQUET CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUQUET CATALAN est expirée depuis le 20 mars 2002.

LES JARDINS DE COLLIOURE a également déposé les autres marques suivantes : HORTA LATINA , COMTESSE DE BALANDA , NATURELLEMENT VOTRE , PALM'OR


SARL LES JARDINS DE COLLIOURE - MARCHE INTERNATIONAL ST CHARLES, 66035 PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 377834726


CABINET POUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produit agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux; malt F